Mentions légales

Conformément à la Loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent.

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, veuillez prendre connaissance des points suivants.

Le site est édité par :

Le PETR des Hautes Terres d'Oc dont le siège social est établi
Place de l'Hôtel de ville, 81260 BRASSAC

Le directeur de la publication : PETR des Hautes Terres d'Oc

contact@hautesterresdoc.fr

05 63 74 01 29

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
Kauriweb - Agence de communication digitale
www.kauriweb.com

Propriété intellectuelle
Tous les textes, photographies et illustrations contenus sur ce site Internet sont la propriété de leurs auteurs ou de leurs ayant droit. Ils ne peuvent être utilisés ni reproduits ni adaptés sous quelques forme ou support que ce soit sans leur autorisation exprès.

Un projet soutenu par :

logo-fabdoclogo-ccsvplogo-ccmlmhllogo-cctmn

 

logo-leader